Adaptation à la disposition n° 2012/13386 – 30/01/12
This post is also available in: Italiano (Italien) English (Anglais)
Nouvelle homologation pour les rouleaux de papier Errebi
Cher Client, nous tenons à vous faire part de nouvelles importantes concernant la mesure adoptée en date du 30/01/2012 par le fisc, régissant l’utilisation du papier thermique pour l’émission de tickets de caisse et autres documents fiscaux.
Il s’agit d’une nouvelle mesure remplaçant les anciennes normes et prévoyant l’adaptation de la part des sociétés de fabrication, des nouveaux paramètres établis pour tous les nouveaux rouleaux de papier.
À ce sujet, nous sommes heureux de vous informer que, grâce à notre grande flexibilité de production et aux constantes mises à jour technologiques, nous nous sommes rapidement adaptés aux nouvelles homologations. Nous avons en effet obtenu l’homologation pour la production de nouveaux rouleaux de papier dès la première semaine de novembre.
En effet, à partir de décembre 2012, toutes nos productions de papier thermique seront réalisées conformément aux nouvelles normes et respecteront par conséquent tous les paramètres physiques et mécaniques prévus par la législation.
Par rapport aux anciens rouleaux de papier, les nouveaux seront plus facilement reconnaissables grâce à un nouveau graphisme, avec indication au dos tous les éléments d’identification de la nouvelle homologation.
De plus, tous les nouveaux rouleaux de papier thermique produits à partir de décembre, seront insérés dans un nouvel emballage avec marquage spécifique permettant de reconnaître facilement les rouleaux de nouvelle production.
Par conséquent, à partir de cette date, vos commandes auprès de notre société seront pleinement conformes aux nouvelles normes en vigueur.
Il reste entendu que les rouleaux de papier thermique achetés lors de commandes précédentes resteront valides jusqu’à épuisement des stocks ou au plus tard au 31/07/2013, date à partir de laquelle les papiers homologués conformément aux anciennes mesures ne pourront plus être utilisés.
Pour plus d’informations, merci de bien vouloir remplir le formulaire disponible à la page d’accueil ou cliquez ici
